Marque expirée - Marque en non vigueur

SIERS
GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1417055
Date de dépôt :
06/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2017

Présentation de la marque SIERS

Déposée le 6 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE domicilié(e) 8 avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2344326) - 59280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 044 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2344326) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIERS est expirée depuis le 6 juillet 2017.

GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE a également déposé les autres marques suivantes : CLASAR , MECAFRANCE , SAPAG , MONOVAR , MF , SAPAG


GENERALE DE ROBINETTERIE INDUSTRIELLE ET DE SYSTEMES DE SURETE Société anonyme - 8 avenue Pierre Brossolette,59280 ARMENTIERES (dossier no 2344326) - 59280 - France - SIREN 612044339


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2344326) - 75002 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Renouvellement sans limitation n°2091682 - Publication au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2007 n°2344326 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 13 mars 2002 - Changement de dénomination n°342589 - Publication au BOPI 2002-03-13

Inscription le 2 août 1999 - Changement de dénomination n°282335 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 6 juin 1997 - Changement de dénomination n°238104 - Publication au BOPI 1997-06-06

Inscription le 6 juin 1997 - Changement d'adresse n°238105 - Publication au BOPI 1997-06-06

Inscription le 6 juin 1997 - Changement de dénomination n°238106 - Publication au BOPI 1997-06-06

Inscription le 6 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238103 - Publication au BOPI 1997-06-06

Machines non domestiques et moteurs et, en particulier des installations pour l'utilisation de l'énergie nucléaire.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, à l'exception des installations de ce genre électriques et d'usage domestique; installations de distribution d'eau et installations sanitaires et, en particulier, de la robinetterie en métal.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.